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Direction générale du Personnel, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1500200301 AR 58 à 288, 615 à 634, 15002000301 AR 273
    Titre : 2. Conditions d'emploi
    Date : 1794/1994

    • 1500200301 AR 208 à 272, 615 à 634, 15002000301 AR 273
      Titre : 2.4. Carrière
      Date : 1943/1962

      • 1500200301 AR 245 à 266
        Titre : 2.4.2. Dossiers par catégories d’agents
        Date : 1883/1985

        • 1500200301 AR 256
          Titre : Dossiers par catégories d'agents Dames commis, secrétaire comptable et rédactrice. Nomination ou titularisation sur concours : liste nominative, note, correspondance, fév. 1948-janv. 1952.
          Date : 1948-1952

        • 1500200301 AR 257
          Titre : Dossiers par catégories d'agents Dames Classement des dames trieuses et ouvrières dans les catégories prévues par les Statuts du Personnel de 1937, propositions : procès-verbal, note, état nominatif, juin-juil. 1937. Mutation et licenciement des dames trieuses, états par succursales des dames affectées uniquement à cette tâche : note, avril 1930 ; propositions, décisions et états des affectations et licenciement : note, état, liste nominative, juin 1930-janv. 1931
          Date : 1930-1937

        • 1500200301 AR 258
          Titre : Dossiers par catégories d'agents Dames Dames stabilisées, création et suppression de ce cadre : décision réglementaire, note, correspondance, état, juil. 1937-nov. 1943 ; admission des dames temporaires et temporaires supplémentaires dans le cadre des dames stabilisées : décision réglementaire, juil. 1937-avril 1941. Cadre des dames titularisées, création et mesures transitoires pour les dames stabilisées forcloses : décision réglementaire, note, juil. 1937-[1943] ; cas des dames forcloses et situation des ouvrières reçues au concours de dames titulaires : étude, note, état, correspondance, mars 1939-sept. 1947 ; institution d'une " hors classe " provisoire en leur faveur : décision réglementaire, note, mai 1945-mars 1949. Mouvements et congés du personnel féminin de succursales de novembre 1935 à mars 1937, études et statistiques fournies au Contrôle général : état nominatif, s. d. Rémunération, notation et affectation des dames de la brigade volante, mesures individuelles : note, état nominatif, décision réglementaire, circulaire, oct. 1952-déc. 1955. Dames employées retraitées à compter du 1er mai 1940, demandes de maintien à un poste de dames auxiliaires : liste nominative, note, avril 1940.
          Date : 1937-1955

        • 1500200301 AR 259
          Titre : Dossiers par catégories d'agents Dames Répertoire des dames employées à la Banque Centrale [classement alphabétique], 1906-1943. Répertoires des dames employées dans les succursales [classement par dates d'entrée, 1922-1939 ; classement par matricule du n°1 au n°5 407, 1883-1939].
          Date : 1883-1943

        • 1500200301 AR 260
          Titre : dossiers par catégories d'agents Dames Répertoires des dames des succursales et des bureaux [classement externe chronologique et classement interne par succursales], 1914-1923.
          Date : 1914-1923

        • 1500200301 AR 261
          Titre : dossiers par catégories d'agents Dames Répertoires des dames des succursales et des bureaux [classement externe chronologique et classement interne par succursales], 1923-1928.
          Date : 1923-1928

        • 1500200301 AR 262
          Titre : dossiers par catégories d'agents Dames Répertoires des dames des succursales et des bureaux [classement externe chronologique et classement interne par succursales], 1928-1931.
          Date : 1928-1931

        • 1500200301 AR 263
          Titre : dossiers par catégories d'agents Dames Répertoires des dames des succursales et des bureaux [classement externe chronologique et classement interne par succursales], 1931-1938.
          Date : 1931-1938

        • 1500200301 AR 264
          Titre : Dossiers par catégories d'agents Employés des succursales Mesures générales et individuelles. Recrutement, titularisation et avancement : note, état, correspondance, déc. 1910-juin 1943.
          Date : 1910-1943

        • 1500200301 AR 265
          Titre : Dossiers par catégories d'agents Employés des succursales Mesures générales et individuelles. Traitement et indemnités : note, correspondance, état, circulaire, juin 1909-nov. 1938.
          Date : 1909-1938

        • 1500200301 AR 266
          Titre : Dossiers par catégories d'agents Employés des succursales Mesures générales et individuelles. Retraites, licenciement, durée du temps de travail et repos hebdomadaire, accidents du travail, secours, sanctions et occupations extérieures : correspondance, note, état, circulaire, photographie, presse, décision réglementaire, juillet 1923-sept. 1942. Détachement des agents de la Banque de France auprès de la Banque centrale de Tunisie, conditions : étude, note, correspondance, statut, convention, état nominatif, presse, mars 1958-mars 1959.
          Date : 1923-1959

      • 1500200301 AR 267 à 268, 615 à 627
        Titre : 2.4.3. Personnel détaché ou rattaché
        Date : 1935/1969

        • 1500200301 AR 615
          Titre : Banque de l'Algérie. Affaires générales : JO, note, correspondance, procès-verbal, rapport, bulletin, texte officiel, presse, déc. 1952-juin 1969 ; personnel de la Banque d'Algérie, statuts : texte officiel, convention, correspondance, note de service, imprimé, statut, note, JO, avril 1962-août 1963 ; états du personnel, s. d.
          Date : 1952-1969

        • 1500200301 AR 616
          Titre : Intégration du personnel de la Banque de l'Algérie dans le cadre spécial de la Banque de France. Projet, études : note, correspondance, convention, fév. 1958-mai 1952 ; interventions des syndicats : procès-verbal, tract, bulletin, mars-juin 1962 ; documentation générale sur la Banque d'Algérie : JO, état, note, texte officiel, compte-rendu, mai 1961-avril 1962 ; documentation sur la situation dans d'autres établissements publics : note, presse, JO, nov. 1958-janv. 1963 ; préparation des textes officiels : réglementation, texte officiel, note, état, presse, JO, compte-rendu, mai 1961-mai 1962.
          Date : 1952-1963

        • 1500200301 AR 617
          Titre : Intégration du personnel de la Banque de l'Algérie dans le cadre spécial de la Banque de France. Décret et convention passée entre les deux banques nationales : texte officiel, correspondance, note, convention, JO, avril-août 1962 ; documentation sur les accords d'Evian et législation : rapport, JO, note, janv. 1957-nov. 1962 ; mesures de dégagement : état, note, sept. 1958-juil. 1962.
          Date : 1957-1962

        • 1500200301 AR 618
          Titre : Intégration du personnel de la Banque de l'Algérie dans le cadre spécial de la Banque de France. Éphéméride : note, déc. 1963 ; documentation : note, carte géographique, correspondance, convention, juin 1962-janv. 1965 ; études et statistiques d'ensemble : règlement, note, correspondance, état, décision réglementaire, mai 1961-oct. 1964 ; études sur cas particuliers : note, état nominatif, janv.1963-avril 1964 ; agents en congé de maladie en métropole, localités de résidence : correspondance, oct.-déc. 1962 ; notes aux succursales et à l'Inspection, oct. 1962-janv. 1963 ; projets de décisions réglementaires pour l'intégration : note, état nominatif, nov. 1962-janv. 1963.
          Date : 1962-1965

        • 1500200301 AR 619
          Titre : Intégration du personnel de la Banque de l'Algérie dans le cadre spécial de la Banque de France. Réactions des comptoirs : correspondance, note, état nominatif, oct. 1962-août 1964 ; promotions : note, décision réglementaire, correspondance, état, oct. 1962-déc. 1963 ; liste des agents ayant cessé leurs fonctions à la Banque de l'Algérie : correspondance, état nominatif, déc. 1962-fév. 1964 ; interventions syndicales et autres : correspondance, note, oct. 1962-sept. 1964 ; agents de la Banque de l'Algérie détachés auprès du ministère des Rapatriés : état nominatif, note, déc. 1962-août 1963 ; dégagements : correspondance, déc.1962-mai 1964.
          Date : 1962-1964

        • 1500200301 AR 620
          Titre : Intégration du personnel de la Banque de l'Algérie dans le cadre spécial de la Banque de France. Agents détachés : correspondance, note, déc. 1962-sept. 1964 ; couples d'agents affectés : correspondance, note, déc. 1962-mars 1963 ; service de liquidation : correspondance, déc. 1963-mars 1964 ; détachement d'agents du cadre spécial auprès du Crédit Hôtelier : correspondance, note, état, sept. 1963-fév. 1964 ; mutations et permutations : note, correspondance, état nominatif, déc. 1962-mai 1965. Demandes d'intégration et demandes de dégagement, enregistrement : registre, mars 1963, s. d.
          Date : 1962-1964

        • 1500200301 AR 621
          Titre : Banque de l'Algérie. Agents intégrés au cadre spécial, transmission des dossiers de personnel : correspondance, janv-déc. 1963. Personnel intégré au cadre spécial de la Banque de France, dossiers individuels : correspondance, imprimé, note, juillet 1962-sept. 1965. Personnel des services, intégration : correspondance, note, état, sept.-avril 1965.
          Date : 1962-1965

        • 1500200301 AR 622
          Titre : Banque de l'Algérie. Personnel des recettes, intégration : imprimé, correspondance, état, règlement, mai 1960-sept. 1964.
          Date : 1960-1964

        • 1500200301 AR 623
          Titre : Banque de l'Algérie. Personnel intégré dans le cadre spécial. Demandes de dégagement : correspondance, imprimé, état, 1962-1964.
          Date : 1962-1964

        • 1500200301 AR 624
          Titre : Banque de l'Algérie. Personnel intégré dans le cadre spécial. Demandes de dégagement : correspondance, imprimé, état, 1962-1964.
          Date : 1962-1964

        • 1500200301 AR 625
          Titre : Banque de l'Algérie. Personnel intégré dans le cadre spécial. Affectations : note, liste nominative, correspondance, janv. 1963-mars 1964. Demande de mutation : état, août-déc. 1963. Franchissement d'échelon : état, mars 1963-déc. 1964. Agents de la Banque d'Algérie inscrits sur le tableau d'avancement, proposition de nomination : état, décision réglementaire, août 1962-janv. 1963 ; état du personnel, s.d.
          Date : 1962-1964

        • 1500200301 AR 626
          Titre : Banque de l'Algérie. Retraites des agents du cadre spécial, rappels : imprimé, fév. 1968-fév. 1969. Détachement d'agents de la Banque de France auprès de la Banque d'Algérie, éphéméride : note, état nominatif, déc. 1962-déc. 1963 ; listes nominatives et états, janv.-mars 1963 ; besoins en effectifs de la Banque de l'Algérie et recherche des candidatures à la Banque de France : état nominatif, oct. 1962-janv. 1963 ; protocoles et conventions, projet : correspondance, état nominatif, janv. 1963-août 1964 ; correspondance, avril 1962-mars 1965 ; documents officiels concernant la Banque d'Algérie : note, presse, décision réglementaire, statut, juin 1963.
          Date : 1962-1969

        • 1500200301 AR 627
          Titre : Banque de l'Algérie. Détachement d'agents de la Banque de France et de la Banque d'Algérie auprès de la Banque centrale d'Algérie au titre de la coopération technique, protocole et application : règlement, convention, liste nominative, texte officiel, imprimé, état, note, circulaire, correspondance, décision réglementaire, télégramme, JO, protocole, organigramme, déc. 1965.
          Date : 1965-1965

        • 1500200301 AR 267
          Titre : Personnel de l'Office des changes, organisation du service et statut du personnel : note, état nominatif, JO, organigramme, sept. 1939-nov. 1959 ; rattachement et situation d'une partie du personnel après dissolution de l'Office des changes : note, JO, correspondance, état nominatif, décision réglementaire, liste nominative, texte officiel, janv. 1960-oct. 1969.
          Date : 1939-1969

        • 1500200301 AR 268
          Titre : Décret du 30 octobre 1935 facilitant l’admission dans les administrations des anciens agents des mines de la Sarre, application à la Banque de France demandée par le ministre des Finances : texte officiel, correspondance, note, oct. 1935-avril 1936. Élections nationales de 1946, remboursement des frais de déplacement au personnel détaché, en intérim ou mutés récemment : note, oct. 1945-mai 1953.
          Date : 1935-1953

      • 1500200301 AR 268
        Titre : 2.4.4. Réintégration
        Date : 1878-1959

        • 1500200301 AR 268
          Titre : Réintégration d’agents révoqués, dossier documentaire : correspondance, note, texte officiel, mai 1878-sept. 1925. Réintégration de dames retraitées ou licenciées, étude : note, état nominatif, correspondance, juil. 1936-janv. 1937. Dames retraitées ou licenciées, réintégration en qualité de dames temporaires supplémentaires pour les emprunts de 1936 et 1952 : note, état nominatif, correspondance, juil.-déc. 1936, juin-sept. 1952. 60 Traitement des dames retraitées rappelées en activité, revendication syndicale pour une rémunération égale à l’ancien traitement : correspondance, mars 1940. Réparation des préjudices de carrière des agents des comptoirs d’Alsace-Lorraine repliés dans d’autres départements pendant la Seconde Guerre mondiale, attribution d’une indemnité spéciale forfaitaire : note, état nominatif, étude, texte officiel, correspondance, avril 1942-oct. 1959.

      • 1500200301 AR 268 à 272, 15002000301 AR 273
        Titre : 2.4.5. Reclassement
        Date : 1943/1962

        • 1500200301 AR 268
          Titre : Classification générale des traitements, modifications : circulaire, état, procès-verbal, note, oct.-nov. 1943.
          Date : 1943

        • 1500200301 AR 269
          Titre : Mobilisés, prisonniers de guerre, victimes de guerre et travailleurs obligatoires, reclassement : décision réglementaire, procès-verbal, état, note, correspondance, imprimé, étude, liste nominative, JO, circulaire, rapport, état nominatif, avril 1945-oct. 1953.
          Date : 1945-1953

        • 1500200301 AR 270
          Titre : Reclassement du personnel et réforme des traitements, dossier documentaire : procès-verbal, presse, bulletin, note, juin 1948-fév. 1950. Reclassement du personnel de la Fonction Publique. Etudes pour l'application au personnel de la Banque de France : note, rapport, déc. 1947-août 1948 ; études complémentaires : note, juin-mai 1948 ; dossier documentaire : procès-verbal, note, JO, presse, janv.-août 1947.
          Date : 1947-1950

        • 1500200301 AR 271
          Titre : Reclassement du personnel de la Fonction Publique. Évaluation du coût de la mesure appliquée au personnel de la Banque de France : note, état, mai-sept. 1948 ; séances de la commission consultative et délibérations du Conseil général : note, rapport, procès-verbal, budget, correspondance, juin-oct. 1948 ; états des traitements et comparaison avec d'autres établissements, juil. 1948-s. d. ; relations avec le ministère des Finances : note, état, mai-sept. 1948 ; révision des traitements : note, état, décision réglementaire, procès-verbal, JO, circulaire, déc. 1947-mars 1948.
          Date : 1947-1948

        • 1500200301 AR 272
          Titre : Reclassement du personnel de la Fonction Publique. Construction des barèmes : état, juin-juil. 1948 ; revendications des syndicats et du Comité central d'Entreprise : note, correspondance, liste nominative, bulletin, état, avril-oct. 1948 ; étude des contres propositions syndicales : état, s.d. ; documentation : plan, bulletin, note, état, presse, août 1946-nov. 1949.
          Date : 1946-1949

        • 15002000301 AR 273
          Titre : Reclassement des cadres et du personnel d’exécution, revendications syndicales : correspondance, tract, note, état, bulletin, compte-rendu, presse, sept. 1960-sept. 1962.
          Date : 1960-1962

    • 1500200301 AR 273
      Titre : 2.5. Formation professionnelle
      Date : 1939/1943

    • 1500200301 AR 273 à 287
      Titre : 2.6. Appréciations du personnel, mesures disciplinaires et contentieux
      Date : 1800/1993

      • 1500200301 AR 273
        Titre : 2.6.1. Appréciations du personnel
        Date : 1800/1947

      • 1500200301 AR 273 à 274
        Titre : 2.6.2. Conseil de discipline et sanctions disciplinaires
        Date : 1873/1950

        • 1500200301 AR 273
          Titre : Fonctionnement et composition du Conseil de discipline, dispositions et question de principe : note, liste nominative, JO, août 1927-mars 1938 ; états : liste nominative, mai 1922-[mai 1938]. Enregistrement et relevé des affaires du Conseil de discipline : registre, oct. 1912-oct. 1946. États des mesures disciplinaires prises entre 1898 et 1910 : répertoire, état nominatif, s. d.
          Date : 1898-1946

        • 1500200301 AR 274
          Titre : Plaintes déposées à l'encontre du personnel, suivi des affaires : correspondance, note, rapport, enquête, juil. 1879-janv. 1894 ; dossier de presse, août 1873, mars 1930-fév. 1931. Incidents ayant entraînés la démission ou la révocation des agents, suivi des affaires : correspondance, sept. 1882-déc. 1887. Incidents, suivi des affaires : correspondance, presse, note, janv. 1877-fév. 1914. Effets périmés par la faute du personnel à Niort, au Mans et à Paris, suivi des affaires et mesures prises contre le personnel : correspondance, note, protêt, sept. 1887-déc.1892. Sanctions disciplinaires, dispositions et mesures individuelles : note, statut, juin 1922-mars 1947. Sanctions disciplinaires applicables aux agents auxiliaires, mise en place d’un nouveau régime : note, circulaire, mars 1945-avril 1946 ; cas individuels, application des sanctions prévues par les statuts : note, nov. 1937-fév. 1944 ; annulation des sanctions disciplinaires du 1er degré à l’occasion du 150ème anniversaire de la Banque de France, procédures envisagées : note, état nominatif, oct. 1950.
          Date : 1873-1950

      • 1500200301 AR 274 à 285
        Titre : 2.6.3. Vols, détournements et déficits
        Date : 1807/1951

        • 1500200301 AR 274
          Titre : Vols, détournements et déficits, états pour les années 1807 à 1900, s. d.
          Date : 1807-1900

        • 1500200301 AR 275
          Titre : Vols, détournements et déficits Suivi des affaires : correspondance, rapport, presse, télégramme, note, photographie, dossier de personnel, imprimé, procès-verbal [classement chronologique par années de début des affaires], affaire Defagues, vol de La Palud attaque à main armée d'un fourgon, vol à la caisse des échanges, affaire Monnot, affaire Delorozoy, affaire Schuster, affaire Féraud, affaire Mine, opérations de bourse de Le Rasle, affaire Jammes, affaire Duvoisin, détournement de 200000 F Avignon, affaire françois Cremner, affaire Diacon, soustraction à la Poste comptoir de Chateauroux, tentative de vol de 1 million, affaire Mercier jeune, affaire Buttoud, affaire Bourgeois, vol de la recette de M. Gros, affaire Toulouze, vol de 30000F chez M. Fleury, affaire Guignet, affaire Cabourdin, vol de 20000F dans un envoi d'espèces de Poitiers à Bordeaux, affaire Lelièvre, 1807-1869.
          Date : 1807-1869

        • 1500200301 AR 276
          Titre : Vols, détournements et déficits Suivi des affaires : correspondance, rapport, presse, télégramme, note, photographie, dossier de personnel, imprimé, procès-verbal [classement chronologique par années de début des affaires], 1870-1877.
          Date : 1870-1877

        • 1500200301 AR 277
          Titre : Vols, détournements et déficits Suivi des affaires : correspondance, rapport, presse, télégramme, note, photographie, dossier de personnel, imprimé, procès-verbal [classement chronologique par années de début des affaires], 1878-1884
          Date : 1878-1884

        • 1500200301 AR 278
          Titre : Vols, détournements et déficits Suivi des affaires : correspondance, rapport, presse, télégramme, note, photographie, dossier de personnel, imprimé, procès-verbal [classement chronologique par années de début des affaires], 1885-1888.
          Date : 1885-1888

        • 1500200301 AR 279
          Titre : Vols, détournements et déficits Suivi des affaires : correspondance, rapport, presse, télégramme, note, photographie, dossier de personnel, imprimé, procès-verbal [classement chronologique par années de début des affaires], 1889-1890.
          Date : 1889-1890

        • 1500200301 AR 280
          Titre : Vols, détournements et déficits Suivi des affaires : correspondance, rapport, presse, télégramme, note, photographie, dossier de personnel, imprimé, procès-verbal [classement chronologique par années de début des affaires], 1891-1893.
          Date : 1891-1893

        • 1500200301 AR 281
          Titre : Vols, détournements et déficits Suivi des affaires : correspondance, rapport, presse, télégramme, note, photographie, dossier de personnel, imprimé, procès-verbal [classement chronologique par années de début des affaires], 1894-1901.
          Date : 1894-1901

        • 1500200301 AR 282
          Titre : Vols, détournements et déficits Suivi des affaires : correspondance, rapport, presse, télégramme, note, photographie, dossier de personnel, imprimé, procès-verbal [classement chronologique par années de début des affaires], 1902-1903.
          Date : 1902-1903

        • 1500200301 AR 283
          Titre : Vols, détournements et déficits Suivi des affaires : correspondance, rapport, presse, télégramme, note, photographie, dossier de personnel, imprimé, procès-verbal [classement chronologique par années de début des affaires], 1904-1909.
          Date : 1904-1909

        • 1500200301 AR 284
          Titre : Vols, détournements et déficits Suivi des affaires : correspondance, rapport, presse, télégramme, note, photographie, dossier de personnel, imprimé, procès-verbal [classement chronologique par années de début des affaires], 1910-1939.
          Date : 1910-1939

        • 1500200301 AR 285
          Titre : Vols, détournements et déficits Suivi des affaires : correspondance, rapport, presse, télégramme, note, photographie, dossier de personnel, imprimé, procès-verbal [classement chronologique par années de début des affaires], 1940-1951.
          Date : 1940-1951

      • 1500200301 AR 286 à 287
        Titre : 2.6.4. Contentieux
        Date : 1801/1993

        • 1500200301 AR 286
          Titre : Opposition sur le traitement d’un employé de la Banque de France, consultation de la direction du Contentieux afin de déterminer si la Banque est soumise à la loi du 21 ventôse an IX : texte officiel, note, ventôse an IX- pluviôse an XIII.
          Loi du 22 avril 1806 rendant le Conseil d’État compétent pour trancher certains litiges de la Banque de France, interprétation de l’article 21 : note, mai 1888.
          Consultation de la direction du Contentieux, dossier documentaire : note, août 1919-déc. 1933.
          Affaires contentieuses entre la Banque de France et son personnel, suivi : note, correspondance, décision, presse [classement chronologique par années de début des affaires], [1931]-1990.
          Date : 1801-1933

        • 1500200301 AR 287
          Titre : Contrefaçon de billets, mission en Amérique de Georges Hérissé, Inspecteur à la Banque de France : correspondance, télégramme, juin-déc. 1888.
          Date : 1990-1993

    • 1500200301 AR 288
      Titre : 2.7. Licenciement
      Date : 1933/1950

      • 1500200301 AR 288
        Titre : Personnel de service, projet de licenciement : étude, rapport, liste nominative, avril-mai 1933.
        Auxiliaires âgés de plus de soixante ans, licenciement : état nominatif, note, imprimé, sept. 1938-mai 1941.
        Dames auxiliaires provisoires, décision de la commission de licenciement : procès-verbal, décision réglementaire, correspondance, état nominatif, décision, déc. 1938-sept.1939 ; dames auxiliaires, propositions de la commission : note, correspondance, procès-verbal, liste nominative, juil. 1942-mars 1950.
        Date : 1933-1950

  • 1500200301 AR 288 à 296, 500200301 AR 292
    Titre : 3. Conditions de travail
    Date : 1807/1983

    • 1500200301 AR 288 à 292
      Titre : 3.1. Réglementation
      Date : 1807/1959

      • 1500200301 AR 288
        Titre : Durée du travail et horaires, réglementation : texte officiel, JO, presse, rapport, brochure, janv. 1920-nov. 1936.
        Date : 1920-1936

      • 1500200301 AR 289
        Titre : Durée du travail et horaires. Modifications et prorogations des décrets, consultation de la Banque de France à titre d'organisation patronale : note, presse, correspondance, rapport, texte officiel, nov. 1920-mai 1936 ; circulaires de la Banque, août 1923-avril 1935 ; application de la réglementation : note, état, correspondance, juil. 1923-janv. 1936 ; consultation de la direction du Contentieux et du Secrétariat du Comité juridique : note, janv 1925-nov. 1935.
        Date : 1920-1936

      • 1500200301 AR 290
        Titre : Durée du travail et horaires. Fermeture éventuelle des services au public de 12 à 14 heures, enquête : note, état, compte-rendu, nov. 1926-fév. 1927, déc. 1934 ; documentation sur l'organisation de l'Inspection du travail et sur un incident provoqué par un commis expéditionnaire : JO, note, imprimé, fév. 1934-nov. 1936. Horaires de travail du personnel, dossier documentaire : note, enquête, presse, ordre de service, procès-verbal, janv. 1925-mars 1948. Semaine de 40 heures, dossier documentaire sur son application à la Banque : circulaire, procès-verbal, presse, note, ordre de service, déc. 1935-fév. 1939. Régime de la journée continue, application à la Banque de France : note, correspondance, presse, étude, déc. 1939-juil. 1959. Droits aux congés. Circulaires et décisions réglementaires de 1869 à 1945.
        Date : 1869-1959

      • 1500200301 AR 291
        Titre : Droits aux congés. Régime général, dispositions et application : note, circulaire, correspondance, état, JO, avril 1920-mai 1948.
        Date : 1920-1948

      • 1500200301 AR 292
        Titre : Droit aux congés, cas particuliers, dispositions et application : note, circulaire, correspondance, JO, fév. 1939-oct. 1950 ; attribution d’indemnités compensatrices de congés, études et cas individuels : note, fév. 1942-sept. 1968.
        Périodes militaires facultatives accomplies par les officiers de réserve de la Banque, revendication de l’Union nationale des Combattants : note, correspondance, bulletin, oct. 1931-juin 1932.
        Revendications du personnel et dénonciations anonymes : correspondance, presse, déc. 1920-juil. 1936.
        Armement du personnel, législation et démarches de la Banque afin d’obtenir l’autorisation du port d’armes à certains de ses agents : JO, note, correspondance, circulaire, texte officiel, avril 1937-déc. 1952.
        Tenues du personnel de recette, de comptoir et de service, modifications : circulaire, note, presse, procès-verbal, JO, mai 1807-août 1928
        Date : 1807-1952

    • 500200301 AR 292, 1500200301 AR 293 à 294
      Titre : 3.2. Inspection du travail
      Date : 1923/1966

    • 1500200301 AR 294
      Titre : 3.3. Comité de sécurité
      Date : 1941/1946

    • 1500200301 AR 295 à 296
      Titre : 3.4. Conditions de travail à la Caisse générale
      Date : 1979/1983

      • 1500200301 AR 295
        Titre : Conditions de travail à la Caisse générale Études, mesures et revendications syndicales : étude, note, compte-rendu, état, tract, janv. 1980-oct. 1983.
        Date : 1980-1983

      • 1500200301 AR 296
        Titre : Amélioration des conditions de travail des agents d'atelier de la Caisse générale, étude psychosociologique : procès-verbal, note, liste nominative, mai 1979-avril 1982 ; formation des agents d'encadrement d'atelier de la Caisse générale, suivi et évaluation des bénéfices pour le personnel : note, liste nominative, sept. 1981-oct. 1982.
        Date : 1979-1982

  • 1500200301 AR 297 à 355
    Titre : 4. Avantages sociaux et protection sociale
    Date : 1800/1993

    • 1500200301 AR 297 à 324
      Titre : 4.1. Régime des retraites
      Date : 1800/1970

      • 1500200301 AR 297 à 305
        Titre : 4.1.1. Législation et régime propre à la Banque
        Date : 1819/1966

        • 1500200301 AR 297
          Titre : Retraites ouvrières et paysannes. Loi de 1910, discussions parlementaires préparatoires au vote de la loi et modifications ultérieures : JO, note, texte officiel, nov. 1905-[1912] ; application : note, correspondance, JO, liste nominative, circulaire, mars 1908-juin 1914.
          Date : 1905-1914

        • 1500200301 AR 298
          Titre : Retraites ouvrières et paysannes. Lois de 1918, 1922 et 1925, application : presse, note, JO, correspondance, fév. 1918-sept. 1929. Régimes spéciaux accordés au personnel de la Banque de France, présentation et comparaison avec d'autres organismes : note, JO, règlement, rapport, projet de loi, déc. 1888-nov. 1928 ; état comparatif entre le régime de retraite de 1853 et celui de 1912, s. d. Dossier documentaire sur les réformes du régime des retraites : note, circulaire, procès-verbal, état, correspondance, JO, rapport, liste nominative, presse, décision réglementaire [classement chronologique], 1907-1927.
          Date : 1888-1929

        • 1500200301 AR 299
          Titre : Dossier documentaire sur les réformes du régime des retraites : note, circulaire, procès-verbal, état, correspondance, JO, rapport, liste nominative, presse, décision réglementaire [classement chronologique], 1928-1942.
          Date : 1928-1942

        • 1500200301 AR 300
          Titre : Dossier documentaire sur les réformes du régime des retraites : note, circulaire, procès-verbal, état, correspondance, JO, rapport, liste nominative, presse, décision réglementaire [classement chronologique], 1943-1966. Application de la réforme de 1929. Pensions des veuves : état nominatif, notice, [1929].
          Date : 1929-1966

        • 1500200301 AR 301
          Titre : Application de la réforme de 1929. Pensions des retraités : état nominatif, note, circulaire, presse, fév. 1929-juil. 1930.
          Date : 1929-1930

        • 1500200301 AR 302
          Titre : Réforme de 1942 concernant le personnel titulaire, application : note, état, circulaire, statut, liste nominative, correspondance, imprimé, juil. 1937-juil. 1942.
          Date : 1937-1942

        • 1500200301 AR 303
          Titre : Amélioration des retraites, projet d'incorporation de l'indemnité complémentaire dans le traitement servant de base au calcul des retraites : note, étude, état, nov. 1922. Attribution et relèvement des indemnités temporaire, complémentaire et provisionnelle aux retraités, réglementation : décision réglementaire, circulaire, note, JO, état, nov. 1941-mars 1948. Bonifications appelées " bénévolences " des pensions réglementaires, rétablissement : note, rapport, déc. 1935-déc. 1936 ; majoration des pensions des agents non bénéficiaires des " bénévolences ", projet : note, août 1937. Avances sur péréquation et autres mesures en faveur des retraités (mesure Queuille), réglementation : décision réglementaire, circulaire, note, oct. 1948-sept. 1950. Limites d'âges et maintien provisoire des agents retraitables, réglementation : décision réglementaire, note, circulaire, étude, JO, procès-verbal, état, juin 1937-mars 1947. Prorogation de la limite d'âge. Modifications du régime par le décret du 9 août 1953. Textes légaux et questions écrites : note, JO, brochure, fév. 1946-août 1954.
          Date : 1922-1954

        • 1500200301 AR 304
          Titre : Prorogation de la limite d'âge. Modifications du régime par le décret du 9 août 1953. Études générales : note, état, JO, déc. 1948-mars 1954 ; tableaux et graphiques : état, note, août 1953-fév. 1954 ; comparaison avec le secteur public et nationalisé : note, JO presse, état, mars 1951-déc. 1959 ; réunions et communiqués syndicaux : note, bulletin, presse, état, correspondance, août 1953-fév. 1954.
          Date : 1948-1959

        • 1500200301 AR 305
          Titre : Prorogation de la limite d'âge. Modifications du régime par le décret du 9 août 1953. Travaux de la commission du personnel au Conseil général : note, état, janv.-fév. 1954 ; séances du comité central d'Entreprise : note, compte-rendu, correspondance, juin 1952-fév. 1954 ; documentation : presse, note, rapport, fév.-oct. 1953. Prorogation de la limite d'âge Cas des chargés de famille : note, août 1938-fév. 1943. Anciens Combattants et porteurs de la carte de combattant, majoration : décision réglementaire, note, circulaire, procès-verbal, juin 1916-mars 1948. Agents retraités ayant repris du service pendant la guerre, majoration des pensions : note, liste nominative, mai-nov. 1919. Calculs et retenues des pensions, dispositions générales et individuelles : état, note, procès-verbal, correspondance, rapport, janv. 1819-fév. 1891. Droits à pension et calculs, dossier de principe : note, règlement, imprimé, fév.-juil. 1931.
          Date : 1819-1954

      • 1500200301 AR 306 à 308
        Titre : 4.1.2. Financement des retraites
        Date : 1800/1942

        • 1500200301 AR 306
          Titre : Pensions de retraite, extraits des séances du Conseil général et du Comité des Livres et Portefeuilles relatives aux attributions nominatives et au financement et tables chronologiques des pensions : registre [classement chronologique], 1800-1906.
          Date : 1800-1906

        • 1500200301 AR 307
          Titre : Pensions de retraite, extraits des séances du Conseil général et du Comité des Livres et Portefeuilles relatives aux attributions nominatives et au financement et tables chronologiques des pensions : registre [classement chronologique], 1907-1942.
          Date : 1907-1942

        • 1500200301 AR 308
          Titre : Retraite des Aides à la Recette, constitution par le versement effectué par la Banque de France à la Caisse nationale des Retraites pour la Vieillesse : note, procès-verbal, règlement, nov. 1882-déc. 1912 ; projet de modification : note, s.d.
          État nominatif des agents décédés, s.d.
          Date : 1882-1912

      • 1500200301 AR 308 à 316
        Titre : 4.1.3. Personnel retraité
        Date : 1824/1970

        • 1500200301 AR 308
          Titre : Demande de mise à la retraite, examen : procès-verbal, correspondance, rapport, avril 1824-oct. 1883.
          Admission à la retraite, personnel titulaire de recette et de comptoir : état nominatif, note, notice individuelle, rapport, correspondance [classement chronologique par années de mise à la retraite], 1931-1935
          Date : 1824-1883, 1931-1935

        • 1500200301 AR 309
          Titre : Admission à la retraite Personnel titulaire de recette et de comptoir : état nominatif, note, notice individuelle, rapport, correspondance [classement chronologique par années de mise à la retraite], 1936-1937. Personnel titulaire des bureaux : note, état nominatif, correspondance, juin 1933-juill. 1937.
          Date : 1933-1937

        • 1500200301 AR 310
          Titre : Mise à la retraite d'office Agents de la Banque centrale, décisions et états : note, correspondance, état nominatif [classement chronologique par années de mise à la retraite], 1929-1934.
          Date : 1929-1934

        • 1500200301 AR 311
          Titre : Mise à la retraite d'office Agents de la Banque centrale, décisions et états : note, correspondance, état nominatif [classement chronologique par années de mise à la retraite], 1935-1936. Dames employées. Examen : état nominatif, notice individuelle, correspondance, note, nov. 1935-oct. 1940.
          Date : 1935-1940

        • 1500200301 AR 312
          Titre : Mises à la retraite d'office Dames employées. Modalités d'application : note, état, juin 1944-déc. 1951 ; Attribution d'une allocation : correspondance, note, presse, liste nominative, imprimé [classement chronologique], 1951-1963.
          Date : 1944-1963

        • 1500200301 AR 313
          Titre : Mises à la retraite d'office Dames employées. Attribution d'une allocation : correspondance, note, presse, liste nominative, imprimé [classement chronologique],1964-1970. Attributions des pensions Notes, études et correspondance générales [classement chronologique], 1919-1952.
          Date : 1919-1970

        • 1500200301 AR 314
          Titre : Attributions des pensions Notes, études et correspondance générales [classement chronologique], 1953-1956. Vote d'attribution : état nominatif [classement chronologique], 1944-1954.
          Date : 1944-1956

        • 1500200301 AR 315
          Titre : Pension Vote d'attribution : état nominatif [classement chronologique], 1955-1966.
          Date : 1955-1966

        • 1500200301 AR 316
          Titre : Veuves et orphelins de la Première Guerre mondiale, attribution d’une pension : note, état nominatif, correspondance, avril 1918-oct. 1931 ; états nominatifs des veuves et orphelins, des agents morts pendant la guerre et états et fiches nominatifs des agents anciens combattants décédés depuis 1920, janv. 1922-[ap. avril 1931].
          Date : 1918-1931

      • 1500200301 AR 316 à 322
        Titre : 4.1.4. Caisse de réserve des Employés
        Date : 1800/1958

        • 1500200301 AR 316
          Titre : Caisse de réserve des Employés, création, modifications du règlement et situation : texte officiel, rapport, note, procès-verbal, règlement, statut, presse, JO, circulaire, décision réglementaire, juin 1800-janv. 1946.
          Date : 1800-1946

        • 1500200301 AR 317
          Titre : Caisse de réserve des Employés Situation et relevé nominatif des pensions : registre annuel [classement chronologique], 1829-1891.
          Date : 1829-1891

        • 1500200301 AR 318
          Titre : Caisse de réserve des Employés Situation et relevé nominatif des pensions : registre annuel [classement chronologique], 1892-1908.
          Date : 1892-1908

        • 1500200301 AR 319
          Titre : Caisse de réserve des Employés Situation et relevé nominatif des pensions : registre annuel [classement chronologique], 1909-1922.
          Date : 1909-1922

        • 1500200301 AR 320
          Titre : Caisse de réserve des Employés Situation et relevé nominatif des pensions : registre annuel [classement chronologique], 1923-1934.
          Date : 1923-1934

        • 1500200301 AR 321
          Titre : Caisse de réserve des Employés Situations, synthèse de 1873 à 1945 : état, [1874-1946]. Pensions servies du 1er janvier 1956 au 31 décembre 1957 : registre, [1957-1958]. Gestion de la Caisse de réserve des Employés, études et mesures : note, décision réglementaire, circulaire, état, rapport, procès-verbal, mai 1911-fév. 1946 ; gestion des fonds, opérations effectuées : note, état, procès-verbal, décision réglementaire, janv. 1814-janv. 1891.
          Date : 1814-1958

        • 1500200301 AR 322
          Titre : Caisse de réserve des employés, Règlement de 1942, application : note, correspondance, état, circulaire, décision réglementaire, juil. 1931-juil. 1942.
          Date : 1931-1942

      • 1500200301 AR 322 à 323
        Titre : 4.1.5. Caisse de retraite des Dames Employées
        Date : 1874/1942

      • 1500200301 AR 323
        Titre : 4.1.6. Caisse autonome nationale de retraite des Anciens Combattants et victimes de la guerre
        Date : 1924/1935

        • 1500200301 AR 323
          Titre : Caisse autonome nationale de retraite des Anciens Combattants et victimes de la guerre, régime de retraite des Anciens Combattants, création de la Caisse autonome nationale de retraite des Anciens Combattants et victimes de la guerre : brochure, bulletin, presse, note, correspondance, affiche, texte officiel, imprimé, budget, août 1924-janv. 1934 ; bonifications accordées aux Anciens Combattants, principes d’application : circulaire, note, décision réglementaire, juil. 1931-avril 1935.
          Date : 1924-1935

      • 1500200301 AR 324
        Titre : 4.1.7. Maison de retraite et de repos
        Date : 1946/1949

        • 1500200301 AR 324
          Titre : Création et projet de création de maisons de retraite et de maisons de repos et de convalescence, dossier documentaire : note, procès-verbal, statut, règlement intérieur, presse, mars 1946-mars 1949.
          Sanatorium « le Faucigny », demande de prêts auprès de la Banque de France : procès-verbal, note, liste, sept.-oct. 1949.
          Date : 1946-1949

    • 1500200301 AR 324 à 336
      Titre : 4.2. Assurance, maladie, maternité
      Date : 1874/1962

      • 1500200301 AR 324 à 327
        Titre : 4.2.1. Régime général et dispositions particulières
        Date : 1920/1962

        • 1500200301 AR 324
          Titre : Dossier documentaire sur l’application à la Banque des lois sur les Assurances sociales : circulaire, note, procès-verbal, correspondance, note de service, brochure, texte officiel, juil. 1930-avril 1941.
          Date : 1930-1941

        • 1500200301 AR 325
          Titre : Élaboration et application du décret de coordination du 25 mai 1938. Préparation, adoption et application du décret de coordination : note, texte officiel, JO, circulaire, statut, étude, état, avril 1929-déc 1942.
          Date : 1929-1942

        • 1500200301 AR 326
          Titre : Élaboration et application du décret de coordination du 25 mai 1938. Modifications apportées au décret par la prise en compte du personnel titulaire féminin : texte officiel, note, étude, nov.1942-avril 1943. Régime des Assurances sociales des agents non permanents, proposition d'affiliation au régime général pour les accidents du travail et les allocations familiales : note, juin 1947. Assurances sociales des dames, application de la législation et en particulier en Alsace-Lorraine : note, état, texte officiel, statut, correspondance, compte-rendu, circulaire, JO, janv. 1920-avril 1940. Régime local d'Assurances sociales en Alsace-Lorraine, application à la Banque de France de l'assurance obligatoire contre les accidents du travail : note, imprimé, JO, correspondance, statut, déc. 1924-mars 1939.
          Date : 1920-1947

        • 1500200301 AR 327
          Titre : Cotisation patronale de sécurité sociale, paiement par la Banque de France du personnel domestique employé par certains agents retraités : note, texte officiel, correspondance, imprimé, sept. 1948-déc. 1962 [classement alphabétique des dossiers des agents concernés].
          Date : 1948-1962

      • 1500200301 AR 327
        Titre : 4.2.2. Caisse de Prévoyance Maladie
        Date : 1936/1943

      • 1500200301 AR 327 à 329
        Titre : 4.2.3. Sociétés mutualistes
        Date : 1874/1958

        • 1500200301 AR 327
          Titre : Société mutualiste et société mutuelle complémentaire du personnel de la Banque de France, activités, statuts et règlements intérieurs de leur création à leur fusion en Société mutualiste chirurgicale et complémentaire : note, liste nominative, statut, règlement, bulletin, mars 1943-mai 1958.
          Date : 1943-1958

        • 1500200301 AR 328
          Titre : Création d'une société mutuelle complémentaire, études de 1954 à 1956 : note, état, procès-verbal, statut, imprimé, compte-rendu, JO, correspondance, convention, juil. 1951-nov. 1956 ; rédaction des statuts : note, correspondance, état, statut, juin-oct. 1956 ; mise en place : compte-rendu de l'assemblée constituante, note, JO, liste nominative, correspondance, août 1956-janv. 1957.
          Date : 1951-1957

        • 1500200301 AR 329
          Titre : Société mutualiste chirurgicale et complémentaire, création et modifications statutaires ultérieures : note, statut, juin 1959-juin 1962.
          Association mutuelle des Dames Employées, création et organisation de l’association, documentation : note, statut, état, étude, imprimé, août 1874-déc. 1936 ; statuts successifs : statut, procès-verbal, note, août 1874-mai 1921 ; comptes et situations de 1907 à 1938 ; transformation en Association mutuelle des Employées et Employés de la Banque de France : circulaire, procès-verbal, note, déc. 1942-août 1943.
          Modification statutaire, demande faite auprès du Gouverneur par l’association : note, état, avril 1934-avril 1935.
          Date : 1874-1943

      • 1500200301 AR 329 à 335
        Titre : 4.2.4. Prestations familiales
        Date : 1908/1952

        • 1500200301 AR 329
          Titre : Régime des prestations familiales, modifications : JO, décision réglementaire, note, août-sept. 1946.
          Date : 1946

        • 1500200301 AR 330
          Titre : Régime des Allocations familiales. Textes légaux : JO, correspondance, note, mars 1932-avril 1937 ; préparation et transmission des textes réglementaires : circulaire, décision réglementaire, note, déc. 1916-déc. 1939.
          Date : 1916-1939

        • 1500200301 AR 331
          Titre : Régime des Allocations familiales. Préparation des textes réglementaires et transmission aux services : décision réglementaire, note, état, rapport, étude, correspondance, procès-verbal, fév. 1940-janv. 1942 ; homologation du régime particulier de la Banque de France par arrêté du 20 août 1935 : note, correspondance, texte officiel, étude, fév. 1935-fév. 1939.
          Date : 1935-1942

        • 1500200301 AR 332
          Titre : Régime des Allocations familiales. Caisse de compensation pour le personnel des Banques, Assurances et Agents de change, création : statut, correspondance, JO, juil. 1933-juil. 1935 ; primes de naissance, dispositions et cas individuels : note, décision réglementaire, procès-verbal, correspondance, circulaire, déc. 1921-janv. 1940 ; application de la réglementation, cas particuliers et individuels : note, correspondance, état nominative, procès-verbal, circulaire, déc. 1916-nov. 1939 ; demandes de majorations faites par l'Association des familles nombreuses : correspondance, note, déc. 1937-mai 1939 ; mesures spéciales au temps de guerre : note, compte-rendu, circulaire, correspondance, enquête, oct. 1939-avril 1940 ; documentation générale : note, JO, règlement, imprimé, ordre de service, avril 1908-mai 1940.
          Date : 1908-1940

        • 1500200301 AR 333
          Titre : Versement d'allocations familiales exceptionnelles, projet : correspondance, janv. 1938. Taux et modalités de paiement : note de service, décision réglementaire, juin 1939-fév. 1940 ; relèvement : procès-verbal, circulaire, note, décision réglementaire, JO, état, nov. 1938-mai 1951. Attribution au-delà de l'âge limite pour les enfants atteints d'une maladie chronique ou d'une infirmité, examen des demandes : note, correspondance, oct. 1941-avril 1944. Relations entre le service particulier d'Allocations familiales de la Banque de France et d'autres organismes de répartition : correspondance, relevé des sommes payées, circulaire, note, compte-rendu, oct. 1935-janv. 1939. Allocation dite de " La Mère au Foyer ". Dispositions réglementaires : circulaire, imprimé, JO, avant-projet, correspondance, décision réglementaire, avril 1939-fév. 1940.
          Date : 1916-1952

        • 1500200301 AR 334
          Titre : Allocation dite de " La Mère au Foyer ". Déclarations : note, imprimé [classement chronologique],Janv.-juin 1939.
          Date : 1939-1939

        • 1500200301 AR 335
          Titre : Allocation dite de « La Mère au Foyer », déclarations : note, imprimé [classement chronologique], Juill. 1939-janv. 1942.
          Date : 1939-1942

      • 1500200301 AR 335 à 336
        Titre : 4.2.5. Sécurité du travail
        Date : 1910/1947

        • 1500200301 AR 335
          Titre : Accidents du travail, législation et procédure à suivre : note, JO, circulaire, mars 1929-déc. 1932 ; cas particuliers, consultations de la direction du Contentieux : note, juin 1929-juin 1931 ; suivi et indemnisation : correspondance, note, certificat, janv. 1940-nov. 1944.
          Date : 1929-1944

        • 1500200301 AR 336
          Titre : Assassinat de l'auxiliaire Thain , suivi de l'enquête : correspondance, rapport de police, presse, pièce comptable, note, fév. 1910-janv. 1912 ; versement d'une pension en faveur de madame Thain et de ses enfants : note, fév. 1910. Suite de l'affaire Thain, réclamation des garçons de recettes : correspondance, télégramme, tract, presse, fév. 1910. Visite médicale des agents en activité titularisés lors de mesures transitoires, exemption : note, mars 1947.
          Date : 1910-1947

    • 1500200301 AR 337 à 339
      Titre : 4.3. Secours, oeuvres sociales et aides apportées par la Banque
      Date : 1803/1992

      • 1500200301 AR 337
        Titre : Octroi de secours au personnel ou à leur famille, demandes et décisions : note, procès-verbal, état, correspondance, mai 1803-juil. 1847. Demande de secours refusée, exposé des motifs : note, janv. 1937. Indemnités et secours à différents agents pensionnés, attribution : procès verbaux, fév. 1812-oct. 1908. Fonds de Secours, demandes de crédits supplémentaires : procès-verbal, note, déc. 1906-juin 1915. Secours, journal des dépenses : registre, oct. 1919-août 1935. Épidémies de choléra à Marseille, Toulon, Brest et Le Havre, secours apportés sous forme de souscriptions, de suppléments de traitements et de mesures d'hygiène : note, correspondance, télégramme, presse, juillet 1884-sept. 1893.
        Date : 1803-1937

      • 1500200301 AR 338
        Titre : Institutions patronales et mutuelles, dossier documentaire : brochure, presse, janv. 1906-janv. 1911. Allocations versées par la Banque aux institutions de prévoyance créées par les employés, dossier documentaire : note, presse, procès-verbal, brochure, mars 1876-juil. 1945.Oeuvres sociales à la Banque de France, présentation et mesures pour améliorer leur gestion : rapport, presse, procès-verbal, décision réglementaire, oct. 1937- mars 1939. Historiques des fondations, sociétés mutuelles, associations et mesures à caractère social prises par la Banque de France en faveur du personnel : note, mai-juil. 1944. Commission des vivres, évolution de son organisation jusqu'à sa suppression et aides de la Banque : note, JO, procès-verbal, presse, rapport, projet de loi, déc. 1917-juin 1943. Buffet du personnel, dossier documentaire sur son fonctionnement, le prix des repas, les aides attribuées au personnel par la Banque et son budget : note, procès-verbal, JO, note de service, juin 1942- sept. 1944. Fondation Kastrioti, historique et situation en 1937 : rapport, déc. 1937. Création d'un foyer féminin, projet d'acquisition d'un immeuble à Paris : procès-verbal, note, rapport, nov. 1945-avril 1949. Création d'une crèche et d'une garderie d'enfant à Chamalières, acquisition d'un immeuble : procès-verbal, note, janv. 1947. Colonies de vacances, dossier documentaire sur la participation de la Banque aux frais de séjour et l'établissement d'une colonie dans le Périgord : note de service, circulaire, procès-verbal, note, mai 1938-mars 1951. Prêts au mariage, législation et régime de la Banque : texte officiel, décision réglementaire, procès-verbal, note, rapport, déc. 1937-juil. 1951. Fonds de garantie des agents de caisse et d'atelier. Études préparatoires à sa création : état, note, compte-rendu, mars 1976-mai 1978. Assurance collective décès, réglementation : circulaire, note, bordereau, 1954-1992.
        Date : 1876-1992

      • 1500200301 AR 339
        Titre : Fonds de garantie des agents de caisse et d’atelier, création et mise en place : état, étude, JO, compte-rendu, note, bulletin, statut, règlement, fév. 1977-janv. 1979.
        Date : 1977-1979

    • 1500200301 AR 339 à 344
      Titre : 4.4. Institutions créées par le personnel
      Date : 1829/1978

      • 1500200301 AR 339
        Titre : Institutions de prévoyance de la Banque de France, présentation de leurs statuts et principales dispositions : registre, s. d.

      • 1500200301 AR 340
        Titre : Association d'entraide des agents de caisse et des agents d'atelier de la Banque de France, création, activité et suppression : note, avant-projet, statut, règlement intérieur, correspondance, état, bulletin d'adhésion, circulaire, JO, compte-rendu, imprimé, déc. 1976-juil. 1978. Caisse de prévoyance pour le cautionnement des employés titulaires des bureaux et de la recette de la Banque de France. Mise en place et fonctionnement : statut, note, circulaire, règlement, décision réglementaire, imprimé, juil. 1914-mars 1943.
        Date : 1914-1978

      • 1500200301 AR 341
        Titre : Caisse de prévoyance pour le cautionnement des employés titulaires des bureaux et de la recette de la Banque de France. Examens des exercices de 1914 à 1944 : note, rapport, procès-verbal, état [classement chronologique par année d'exercice]. 1914-1939.
        Date : 1914-1939

      • 1500200301 AR 342
        Titre : Caisse de prévoyance pour le cautionnement des employés titulaires des bureaux et de la recette de la Banque de France. Examens des exercices de 1914 à 1944 : note, rapport, procès-verbal, état [classement chronologique par année d'exercice] 1940-1944. L'Union " Caisse d'épargne du personnel de la Banque ", création : statut, note, procès-verbal, juin 1890 ; allocations versées par la Banque : procès-verbal, juin 1906. Union mutuelle des aides à la recette de la Banque de France, activités et fonctionnement : rapport, note, 1889-janv. 1938. Société d'épargne des employés de la Banque de France, création : statut, procès-verbal, déc. 1885 ; situation : compte-rendu, sept. 1886-mars 1909 ; demande de subvention : note, procès-verbal, janv.-fév. 1928. Société des pensionnaires mutuels employés de la Banque de France, règlements de 1829 à 1929 ; comptes généraux des recettes et des dépenses, avril 1829-déc. 1921. Société de prévoyance dotale des enfants du personnel de la Banque de France, création et assemblées générales : statut, note, rapport, fév. 1908-avril 1925 ; don de M. Ernest-Picard à la société : note, déc. 1926
        Date : 1829-1944

      • 1500200301 AR 343
        Titre : Société de prévoyance des employés de la Banque de France, statuts de 1868 à 1882 ; assemblées générales : compte-rendu, mai 1869-mai 1930 ; situations : compte-rendu, janv. 1872-mars 1930. Sociétés de prévoyance immobilière, demandes d'octroi d'avances sans intérêt : note, procès-verbal, circulaire, rapport, août 1924-juil. 1951. La Prévoyance immobilière (société d'habitation réservée aux agents de la Banque de France), délibérations du conseil d'administration : registre [classement chronologique], 1924-1934.
        Date : 1869-1951

      • 1500200301 AR 344
        Titre : La Prévoyance immobilière (société d’habitation réservée aux agents de la Banque de France), délibérations du conseil d’administration : registre [classement chronologique], 1934-1953
        Date : 1934-1953

    • 1500200301 AR 344
      Titre : 4.5. Logement social
      Date : 1946/1950

      • 1500200301 AR 344
        Titre : Logement social, construction d’immeubles d’habitation pour le personnel, projet d’achat des titres de dommages de guerre : note, procès-verbal, texte officiel, oct. 1946-fév. 1950; attribution de logement au personnel, cas individuels : note, avril-mai 1946.
        Date : 1946-1950

    • 1500200301 AR 344 à 346
      Titre : 4.6. Vie associative
      Date : 1919/1969

      • 1500200301 AR 344
        Titre : Association des familles nombreuses du personnel de la Banque de France, création : statut, note, imprimé, août 1936 ; bulletins d’information, sept.-déc. 1936.
        Date : 1936

      • 1500200301 AR 345
        Titre : Association des Anciens Combattants de la Banque de France, historique, voeux et réclamations : note, correspondance, statut, rapport, étude, compte-rendu, presse, JO, oct. 1919-avril 1936.
        Date : 1919-1936

      • 1500200301 AR 346
        Titre : Centre d'entraide professionnelle des prisonniers de la guerre 1939-1945, activités de sa création à sa transformation en Amicale professionnelle des agents de la Banque de France combattants-prisonniers de guerre 1939-1945 : note, procès-verbal, liste nominative, déc. 1942-juil. 1945. Amicale professionnelle des agents de la Banque de France combattants-prisonniers de guerre 1939-1945, activités et voeux adressés au Gouverneur de sa création à sa fusion avec l'Association nationale des Anciens Combattants, Prisonniers, Veuves et Orphelins de guerre de la Banque de France : bulletin, procès-verbal, liste nominative, compte-rendu, décision réglementaire, note, correspondance, JO, janv. 1946-mars 1961. Association nationale des Anciens Combattants, Prisonniers, Veuves et Orphelins de guerre de la Banque de France, voeux adressés au Gouverneur : texte officiel, note, rapport, mai 1934-fév. 1969 ; statuts de 1961 ; documentation : presse, mars 1941-mars 1951 ; bulletins d'informations et communications, sept. 1945-mai 1969. Situation des Anciens Combattants, demandes d'améliorations pour les retraites et les traitements formulées par l'Amicale Professionnelle des agents de la Banque - Combattants - Prisonniers de guerre 1939-1945 : note, correspondance, JO, étude, fév. 1954-mars 1958 ; demandes d'avancement formulées par la Fédération syndicale unifiée du personnel de la Banque de France : correspondance, août-sept. 1939. Union sportive de la Banque de France, projet d'acquisition d'un stade à Bougival : note, procès-verbal, avril 1944-avril 1948 ; fonctionnement des centres régionaux, présentation : note, procès-verbal, mai 1938-mai 1939. Société lyrique et dansante de la Banque de France, constitution : note, fév. 1925. Activités et demandes de subvention de l'Union artistique de la Banque de France, dossier documentaire : procès-verbal, note, presse, brochure, mai 1938- juil. 1945.
        Date : 1925-1969

    • 1500200301 AR 347 à 355
      Titre : 4.7. Distinctions honorifiques
      Date : 1837/1993

      • 1500200301 AR 347
        Titre : Nomination dans l'Ordre national de la Légion d'Honneur, publication officielle : JO, presse, note, juin 1837-nov. 1946 ; état des décorations attribuées aux fonctionnaires et aux employés de la Banque de France, 1837-1939 ; documentation : texte officiel, imprimé, correspondance, JO, juin 1871-juin 1907.
        Date : 1837-1946

      • 1500200301 AR 348
        Titre : Nominations dans l'Ordre national du Mérite, propositions de la Banque de France : note, liste nominative, JO, état, correspondance [classement chronologique]. Nominations pour 1964 à 1983.
        Date : 1964-1983

      • 1500200301 AR 349
        Titre : Nominations dans l'Ordre national du Mérite, propositions de la Banque de France : note, liste nominative, JO, état, correspondance [classement chronologique]. Nominations pour 1984 à 1987.
        Date : 1984-1987

      • 1500200301 AR 350
        Titre : Nominations dans l'Ordre national du Mérite, propositions de la Banque de France : note, liste nominative, JO, état, correspondance [classement chronologique], 1964-1993. Nominations pour 1988 à 1991.
        Date : 1988-1991

      • 1500200301 AR 351
        Titre : Nominations dans l'Ordre national du Mérite, propositions de la Banque de France : note, liste nominative, JO, Nominations dans l'Ordre national du Mérite, propositions de la Banque de France : note, liste nominative, JO, état, correspondance [classement chronologique], 1964-1993. Nominations pour 1992 à 1993. Nominations dans l'Ordre national de la Légion d'Honneur, propositions de la Banque de France : note, liste nominative, JO, état, correspondance [classement chronologique]. Nominations pour 1962 à 1984.
        Date : 1962-1993

      • 1500200301 AR 352
        Titre : Nominations dans l'Ordre national de la Légion d'Honneur, propositions de la Banque de France : note, liste nominative, JO, état, correspondance [classement chronologique]. Nominations pour 1985 à 1990.
        Date : 1985-1990

      • 1500200301 AR 353
        Titre : Publication officielle : JO, presse, note, liste nominative, bulletin [classement par distinction honorifique], 1942-1980. Nominations dans l'Ordre national du Mérite, 1964-1977.
        Date : 1964-1977

      • 1500200301 AR 354
        Titre : Publication officielle : JO, presse, note, liste nominative, bulletin [classement par distinction honorifique], 1942-1980. Nominations dans l'Ordre national du Mérite, 1978-1980. Nominations dans l'Ordre national de la Légion d'Honneur, 1942-1968.
        Date : 1942-1980

      • 1500200301 AR 355
        Titre : Nominations dans l’Ordre national de la Légion d’Honneur, 1969-1980
        Extension de l’honorariat à l’ensemble du personnel titulaire masculin et féminin, projet : note, décision réglementaire, mars-juin 1938.
        Date : 1938, 1969-1980

  • 1500200301 AR 29 à 37, 342, 355 à 541
    Titre : 5. Relations sociales
    Date : 1901/1987

    • 1500200301 AR 29 à 37, 355 à 525
      Titre : 5.1. Représentation du personnel
      Date : 1901/1987

      • 1500200301 AR 355
        Titre : 5.1.1. Délégué du personnel au Conseil général
        Date : 1936/1957

        • 1500200301 AR 355
          Titre : Délégué du personnel au Conseil général, désignation, législation : JO, texte officiel, juil. 1936-mars 1945. Élections, organisation et résultats : correspondance, note, règlement, circulaire, décision réglementaire, arrêté, procès-verbal, juil. 1936-janv. 1957.
          Date : 1936-1957

      • 1500200301 AR 356 à 382
        Titre : 5.1.2. Syndicats
        Date : 1901/1984

      • 1500200301 AR 29 à 37, 382
        Titre : 5.1.3. Commissions
        Date : 1937/1974

        • 1500200301 AR 382
          Titre : Commission de travail, questions abordées en séances : note, compte-rendu, décision réglementaire, correspondance, mars 1954-sept. 1965.
          Date : 1954-1965

        • 1500200301 AR 29
          Titre : Commission consultative du personnel Institution, composition et fonctionnement : correspondance, note, bulletin, janv. 1937-mars 1964 ; questions inscrites à l'ordre du jour et décisions prises entre 1944 et 1968 : état, s. d., mai 1954-mai 1968. Réunions : compte-rendu, note, état, étude, bulletin, correspondance [classement chronologique], 1943-1968. Séances du 10 avril 1943 au 10 décembre 1945
          Date : 1937-1968

        • 1500200301 AR 30
          Titre : Commission consultative du personnel Réunions : compte-rendu, note, état, étude, bulletin, correspondance [classement chronologique], 1943-1968. Séances du 22 juin 1946 au 29 mars 1949.
          Date : 1946-1949

        • 1500200301 AR 31
          Titre : Commission consultative du personnel Réunions : compte-rendu, note, état, étude, bulletin, correspondance [classement chronologique], 1943-1968. Séances du 31 mai 1950 au 4 février 1953.
          Date : 1950-1953

        • 1500200301 AR 32
          Titre : Commission consultative du personnel Réunions : compte-rendu, note, état, étude, bulletin, correspondance [classement chronologique], 1943-1968. Séances du 17 mai 1954 au 23 décembre 1960
          Date : 1954-1960

        • 1500200301 AR 33
          Titre : Commission consultative du personnel Réunions : compte-rendu, note, état, étude, bulletin, correspondance [classement chronologique], 1943-1968. Séances du 28 mars 1962 au 5 avril 1965.
          Date : 1962-1965

        • 1500200301 AR 34
          Titre : Commission consultative du personnel Réunions : compte-rendu, note, état, étude, bulletin, correspondance [classement chronologique], 1943-1968. Séances du 5 avril 1965 au 8 mai 1968.
          Date : 1943-1968

        • 1500200301 AR 35
          Titre : Commission du personnel du Conseil général Réunions : compte-rendu, correspondance, note, état, circulaire, procès-verbal, décision réglementaire [classement chronologique], 1944-1974. Séances du 7 décembre 1944 au 1er février 1956.
          Date : 1944-1956

        • 1500200301 AR 36
          Titre : Commission du personnel du Conseil général Réunions : compte-rendu, correspondance, note, état, circulaire, procès-verbal, décision réglementaire [classement chronologique], 1944-1974. Séances du 6 février 1957 au 19 décembre 1966
          Date : 1957-1966

        • 1500200301 AR 37
          Titre : Commission du personnel du Conseil général Réunions : compte-rendu, correspondance, note, état, circulaire, procès-verbal, décision réglementaire [classement chronologique], 1944-1974. Séances du 28 décembre 1967 au 23 janvier 1974
          Date : 1967-1974

      • 1500200301 AR 383 à 481
        Titre : 5.1.4. Comité central d’Entreprise
        Date : 1937/1987

        • 1500200301 AR 383
          Titre : Comité central d'Entreprise Régime des comités d'entreprises, évolution de la législation et réglementation : JO, circulaire, presse, étude, rapport, nov. 1944-août 1975. Institution : texte officiel, correspondance, note, procès-verbal, mars 1945-mai 1946. Fonctionnement et attributions : texte officiel, étude, note, presse, imprimé, sept. 1948-mars 1969. Relation avec l'Inspection du Travail : correspondance, mai 1945-déc. 1974.
          Date : 1944-1975

        • 1500200301 AR 384
          Titre : Dispositions et résultats des élections des représentants du personnel dans le comité central d'Entreprise, dans les comités d'établissement et dans les commissions statutaires, dossier documentaire : note de service, circulaire, JO, compte-rendu, décision réglementaire, bulletin, juin 1937-mai 1952 ; élections du comité d'entreprise et des comités d'établissement, déclarations des résultats à l'Inspection du Travail : note, imprimé, état, correspondance, mars 1946-déc. 1972
          Date : 1937-1972

        • 1500200301 AR 385
          Titre : Comité central d'Entreprise Calcul des subventions patronales versées au comité de 1968 à 1976 : budget, note, nov.1967-juin 1977
          Date : 1967-1977

        • 1500200301 AR 386
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 8 juin 1946 au 23 décembre 1952.
          Date : 1946-1953

        • 1500200301 AR 387
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 17 juin 1953 au 15-16 décembre 1953.
          Date : 1953-1953

        • 1500200301 AR 388
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 16 février 1954 au 14-15 décembre 1954.
          Date : 1954-1954

        • 1500200301 AR 389
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 22 juin 1955 et 24 novembre 1955.
          Date : 1955-1955

        • 1500200301 AR 390
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 17 janvier 1956 et du 19 juin 1956.
          Date : 1956-1956

        • 1500200301 AR 391
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 23 novembre 1956 et du 15 janvier 1957.
          Date : 1956-1957

        • 1500200301 AR 392
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 19 juin 1957.
          Date : 1957-1957

        • 1500200301 AR 393
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 29 novembre 1957.
          Date : 1957-1957

        • 1500200301 AR 394
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 21 et 22 janvier 1958 et 24 juin 1958.
          Date : 1958-1958

        • 1500200301 AR 395
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 5 décembre 1958, du 27 et du 28 janvier 1959.
          Date : 1958-1959

        • 1500200301 AR 396
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 16-17 juin 1959.
          Date : 1959-1959

        • 1500200301 AR 397
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 2 décembre 1959 et du 27 janvier 1960.
          Date : 1959-1960

        • 1500200301 AR 398
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 30 mars 1960 et du 22 juin 1960.
          Date : 1960-1960

        • 1500200301 AR 399
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 30 novembre 1960.
          Date : 1960-1960

        • 1500200301 AR 400
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances des 24 et 25 janvier 1961.
          Date : 1961-1961

        • 1500200301 AR 401
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 20 juin 1961.
          Date : 1961-1961

        • 1500200301 AR 402
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 21 novembre 1961 et du 24 janvier 1962.
          Date : 1961-1962

        • 1500200301 AR 403
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 22 juin 1962.
          Date : 1962-1962

        • 1500200301 AR 404
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 22 novembre 1962.
          Date : 1962-1962

        • 1500200301 AR 405
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance des 22 et 23 janvier 1963.
          Date : 1963-1963

        • 1500200301 AR 406
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 25 juin 1963.
          Date : 1963-1963

        • 1500200301 AR 407
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 20 novembre 1963.
          Date : 1963-1963

        • 1500200301 AR 408
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 22 janvier 1964.
          Date : 1964-1964

        • 1500200301 AR 409
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 24 juin 1964.
          Date : 1964-1964

        • 1500200301 AR 410
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 25 novembre 1964.
          Date : 1964-1964

        • 1500200301 AR 411
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 25 et 27 janvier 1965 et 23 juin 1965.
          Date : 1965-1965

        • 1500200301 AR 412
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 23 juin 1965 .
          Date : 1965-1965

        • 1500200301 AR 413
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 24 novembre 1965.
          Date : 1965-1965

        • 1500200301 AR 414
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 26 janvier 1966.
          Date : 1966-1966

        • 1500200301 AR 415
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 29 juin 1966.
          Date : 1966-1966

        • 1500200301 AR 416
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 23 novembre 1966.
          Date : 1966-1966

        • 1500200301 AR 417
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 25 janvier 1967.
          Date : 1967-1967

        • 1500200301 AR 418
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 29 novembre 1967.
          Date : 1967-1967

        • 1500200301 AR 419
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 31 janvier 1968.
          Date : 1968-1968

        • 1500200301 AR 420
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 3 mai 1968 et 26 juin 1968.
          Date : 1968-1968

        • 1500200301 AR 421
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 27 novembre 1968.
          Date : 1968-1968

        • 1500200301 AR 422
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 29 janvier 1969.
          Date : 1969-1969

        • 1500200301 AR 423
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 25 juin 1969.
          Date : 1963-1963

        • 1500200301 AR 424
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 26 novembre 1969.
          Date : 1963-1963

        • 1500200301 AR 425
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 28 janvier 1970.
          Date : 1970-1970

        • 1500200301 AR 426
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 26 juin 1970.
          Date : 1970-1970

        • 1500200301 AR 427
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 25 novembre 1970 et du 23 juin 1971.
          Date : 1970-1971

        • 1500200301 AR 428
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 24 novembre 1971.
          Date : 1971-1971

        • 1500200301 AR 429
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 26 janvier 1972 et du 9 mai 1972.
          Date : 1972-1972

        • 1500200301 AR 430
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 28 juin 1972.
          Date : 1972-1972

        • 1500200301 AR 431
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 29 novembre 1972.
          Date : 1972-1972

        • 1500200301 AR 432
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 31 janvier 1973.
          Date : 1973-1973

        • 1500200301 AR 433
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 27 juin 1973.
          Date : 1973-1973

        • 1500200301 AR 434
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances des 22 et 23 novembre 1973.
          Date : 1973-1973

        • 1500200301 AR 435
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 27 février 1974 et du 5 avril 1974.
          Date : 1974-1974

        • 1500200301 AR 436
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 21 novembre 1974.
          Date : 1974-1974

        • 1500200301 AR 437
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 26 février 1975.
          Date : 1975-1975

        • 1500200301 AR 438
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 26 juin 1975.
          Date : 1975-1975

        • 1500200301 AR 439
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 26 novembre 1975.
          Date : 1975-1975

        • 1500200301 AR 440
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 19 février 1976.
          Date : 1976-1976

        • 1500200301 AR 441
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 24 juin 1976.
          Date : 1976-1976

        • 1500200301 AR 442
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 25 novembre 1976.
          Date : 1976-1976

        • 1500200301 AR 443
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 15 février 1977 et du 23 juin 1977.
          Date : 1977-1977

        • 1500200301 AR 444
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 23 juin 1977 et du 24 novembre 1977.
          Date : 1977-1977

        • 1500200301 AR 445
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 16 février 1978.
          Date : 1978-1978

        • 1500200301 AR 446
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 22 juin 1978 et 20 septembre 1978.
          Date : 1978-1978

        • 1500200301 AR 447
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance des 23 et 24 novembre 1978
          Date : 1978-1978

        • 1500200301 AR 448
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 15 février 1979.
          Date : 1979-1979

        • 1500200301 AR 449
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 3 mai 1979, 21 juin 1979 et 15 octobre 1979.
          Date : 1979-1979

        • 1500200301 AR 450
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séance du 21 novembre 1979.
          Date : 1979-1979

        • 1500200301 AR 451
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 20 février 1980, 7 et 8 mai 1980.
          Date : 1980-1980

        • 1500200301 AR 452
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 7 et 8 mai 1980.
          Date : 1980-1980

        • 1500200301 AR 453
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 25 et 26 juin 1980.
          Date : 1980-1980

        • 1500200301 AR 454
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 26 et 27 novembre 1980.
          Date : 1980-1980

        • 1500200301 AR 455
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 18 et 19 février 1981.
          Date : 1981-1981

        • 1500200301 AR 456
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 24 et 25 juin 1981.
          Date : 1981-1981

        • 1500200301 AR 457
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 25 et 26 novembre 1981.
          Date : 1981-1981

        • 1500200301 AR 458
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 23 et 24 février 1982.
          Date : 1982-1982

        • 1500200301 AR 459
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 23 et 24 juin 1982.
          Date : 1982-1982

        • 1500200301 AR 460
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 24 et 25 novembre 1982.
          Date : 1982-1982

        • 1500200301 AR 461
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 1er -2 mars 1983 et 4 mai 1983.
          Date : 1983-1983

        • 1500200301 AR 462
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 21 et 22 juin 1983.
          Date : 1983-1983

        • 1500200301 AR 463
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 23 et 24 novembre 1983.
          Date : 1983-1983

        • 1500200301 AR 464
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 22 et 23 février 1984.
          Date : 1984-1984

        • 1500200301 AR 465
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 20 et 21 juin 1984.
          Date : 1984-1984

        • 1500200301 AR 466
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 21 et 22 novembre 1984.
          Date : 1984-1984

        • 1500200301 AR 467
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 26 et 27 mars 1985.
          Date : 1985-1985

        • 1500200301 AR 468
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 21 et 22 mai 1985.
          Date : 1985-1985

        • 1500200301 AR 469
          Titre : Comité central d'Entreprise Réunions : procès-verbal, ordre du jour, état, note, bulletin, presse, correspondance, rapport, budget, plan [classement chronologique des séances],1946-1987. Séances du 21 et 22 mai 1985.
          Date : 1985-1985

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